Termes et Conditions Générales

En accédant à notre site web et en passant une commande, vous acceptez pleinement et sans réserve les présentes Conditions Générales de Vente. Nous vous invitons à les lire attentivement.

1. Commandes et Processus de Commande

Processus de commande : La sélection de produits et leur ajout au panier ne constituent pas une commande ferme. Une commande n’est considérée comme finale et acceptée par Marché Chemin du Roy qu’après l’envoi d’un courriel de confirmation d’expédition, sauf pour les commandes via  whatsapp.

Exactitude des informations : Il est de votre responsabilité de fournir une adresse courriel, une adresse de livraison et des informations de facturation exactes et complètes.

Prix et disponibilité : Nous nous efforçons de garantir l’exactitude des prix et de la disponibilité des produits affichés. Cependant, des erreurs peuvent survenir. Si un produit commandé n’est pas disponible ou si un prix incorrect est identifié, nous vous en informerons et vous proposerons soit un remboursement, soit l’annulation de cet article de votre commande.

2. Prix et Paiement

Devise : Tous les prix sont indiqués en dollars canadiens (CAD).

Taxes : Les prix affichés sont sujets aux taxes de vente applicables au Québec si il y a lieu d’etre  (TPS et TVQ), qui seront ajoutées au total final de votre commande.

Modes de paiement : Nous acceptons les modes de paiement suivants sur notre site : Carte de crédit/débit (Visa, MasterCard).

Sécurité des paiements : Toutes les transactions sont sécurisées et chiffrées. Les informations de votre carte de crédit ne sont pas stockées sur nos serveurs.

3. Livraison

Zones de livraison : Nous livrons actuellement dans la région de Trois-Rivières. Les frais et les délais de livraison varient selon votre emplacement et seront précisés (Frais de livraison), lors du processus de commande.

Délais de livraison : Nous traitons les commandes aussi rapidement que possible. Les commandes sont traitées et expédiées dans les 24 à 72h suivant la commande.  Les livraisons sont effectuées du lundi au dimanche dans les créneaux horaires sélectionnés. 

Réception de la commande : Il est de votre responsabilité de vous assurer que quelqu’un est disponible pour recevoir la commande. Un appel sera effectué avant toutes livraisons.  La livraison se fait main en main et en cas d’absence, nous retournons la commande au magasin pour que vous puissiez procéder au retrait en magasin. Les frais de livraison sont non remboursables. Le risque de détérioration des produits périssables incombe au client une fois la livraison tentée ou effectuée.

4. Politique de Retour et de Remboursement

Étant donné que nous vendons principalement des produits alimentaires périssables, les retours et remboursements ne sont généralement pas acceptés pour des raisons d’hygiène et de sécurité alimentaire.

Cependant :

Si un produit est indisponible, nous vous appellerons et par la suite, s’il y a lieu de l’échanger pour un article similaire, nous le ferons. Dans le cas contraire, nous procéderons au remboursement, à cet effet.

5. Protection des Données et Vie Privée

Nous respectons votre vie privée. Toutes les informations personnelles que vous nous communiquez sont traitées conformément à notre Politique de Confidentialité, que nous vous encourageons à lire. Nous utilisons vos données uniquement pour traiter votre commande et améliorer votre expérience. Nous ne partageons pas vos données avec des tiers à des fins de marketing sans votre consentement.

6. Propriété Intellectuelle

Tous les éléments du site (logos, textes, graphismes) sont et restent la propriété exclusive de Marché Chemin du Roy ou de ses concédants. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.

7. Limitation de Responsabilité

Dans la mesure maximale permise par la loi, la responsabilité de Marché Chemin du Roy ne saurait être étendue aux dommages indirects ou consécutifs résultant de l’utilisation de nos produits ou de notre site web.

8. Droit Applicable et Litiges

Ces conditions sont régies par les lois de la province de Québec et du Canada. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution relève de la compétence des tribunaux de la province de Québec.

9. Modification des Conditions

Marché Chemin du Roy se réserve le droit de modifier ces Conditions Générales de Vente à tout moment. Les conditions applicables sont celles en vigueur à la date de votre commande.

10. Nous Contacter

Pour toute question concernant ces Termes et Conditions, votre commande ou nos services, veuillez nous contacter en utilisant les informations fournies sur notre site web.